Huit semaines d'enquête pour un "Avis favorable"
13 oct 2011
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Robert Arnoux
« L'Enquête publique nous a permis d'aller véritablement à la rencontre des questionnements du public », estime Carlos Alejaldre, le directeur adjoint d'ITER Organization.
Les résultats de l'Enquête publique ITER, qui s'est déroulée du 15 juin au 4 août, sont enfin connus. Au terme d'une procédure qui fut à la fois longue, complexe et particulièrement exigeante, la Commission d'Enquête a émis, le 9 septembre dernier, un « avis favorable », assorti de quelques recommandations, « à la poursuite du processus d'autorisation de création de l'INB (Installation nucléaire de base) ITER ».
Cette procédure, qui a permis à près de 11 000 personnes et une quarantaine d'associations d'exprimer leur opinion sur le bien-fondé de la construction d'ITER, était cruciale pour l'avenir du projet.
Sans constituer encore un feu vert définitif, un Avis favorable de la Commission d'enquête était indispensable pour permettre au dossier ITER de continuer son cheminement vers « l'Autorisation de création » finale.
Celle-ci n'interviendra qu'au terme des évaluations techniques que réalisent les autorités de sûreté française, et c'est le gouvernement français qui, in fine, délivrera l'autorisation de construction et d'exploitation de l'installation.
« Au-delà de sa dimension administrative et réglementaire, explique Carlos Alejaldre, le directeur adjoint d'ITER Organization et le responsable du Département sûreté, qualité et la sécurité, l'Enquête publique nous a permis d'aller véritablement à la rencontre des questionnements du public. En répondant aux centaines de questions qui nous ont été posées, nous avons pu expliquer, dans ses moindres détails, en quoi consistait notre projet. Ce fut un exercice exigeant, auquel nous nous sommes livrés dans une volonté de transparence totale. J'espère que, par le biais de cette procédure, le public — et particulièrement nos voisins de Saint-Paul, de Vinon, d'Aix ou de Manosque — ont pu s'approprier ITER. »
Trois mois après l'accident de la centrale de Fukushima, le contexte était difficile. « Avant d'entrer dans le détail du projet ITER, de ses enjeux, de son impact, poursuit Carlos Alejaldre, il nous a fallu expliquer en quoi les principes physiques sur lesquels repose la fusion sont totalement différents de ceux de la fission. Le public, et les membres de la Commission eux-mêmes, voulaient tout comprendre, non seulement d'ITER, mais également de la physique des plasmas, de la technologie des tokamaks... »
Composée de cinq personnes, la Commission d'enquête publique était présidée par André Grégoire, Conseiller-maître à la Cour des comptes — ici à la gauche de M. Motojima, directeur général d'ITER, lors d'une réunion avec les maires des communes environnantes.
Des mois de travail assidu, des semaines de disponibilité totale ont porté leurs fruits. Les milliers de personnes qui avaient formulé leurs questions sur les registres ouverts dans les mairies, ou les avaient directement adressées à ITER Organization, ont obtenu des réponses précises et, en dépit de la difficulté inhérente à tout débat technique, compréhensibles par des non-spécialistes.
Huit semaines d'Enquête publique ont permis approfondir le dialogue noué entre ITER et ses voisins. La conclusion de la procédure ne l'interrompra pas: « Notre conviction profonde, insiste Carlos Alejaldre, c'est que nous devons au public une information aussi exhaustive et détaillée que possible. Nous nous y sommes engagés dès avant l'Enquête publique ; nous maintiendrons cet engagement tout au long de la vie de l'installation.»
Cliquez ici pour accéder aux conclusions de la Commission d'Enquête publique.